– La transition durable : faire face aux risques environnementaux – 17 janvier 2020

2ème conférence

Cycle de conférences de Droit de la terre

Droit rural & transitions agricoles

Sous le parrainage de Jacques FOYER,
Professeur émérite de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

Le 17 janvier 2020, l’Université du Mans accueillera les travaux de la 2ème conférence du cycle de conférences 2019-2020 de Droit de la terre, avec le soutien de la Cour d’appel d’Angers et des Barreaux du Mans, de Laval et d’Angers et en partenariat avec l’Institut du Risque et de l’Assurance et du Think tank Agridées.

Changement climatique, menace de la biodiversité et des habitats, pollution des eaux, de l’air et des sols… En matière agricole, depuis longtemps déjà, l’heure n’est plus à la prise de conscience mais à la recherche de solutions. Car si l’agriculture est porteuse d’externalités positives (puits de carbone, lutte contre l’artificialisation des sols, etc.), sa pratique intensive nuit à la préservation des ressources naturelles, ce dont l’activité agricole est d’ailleurs la première à subir les conséquences. Pour dépasser ce paradoxe, et répondre aux aspirations des consommateurs, de nouvelles pratiques, plus respectueuses de l’environnement, se multiplient (agriculture raisonnée, de précision, de conservation, certifiée HVE, biologique ou durable, agroécologie, permaculture, biodynamie…), portées par une recherche agronomique active et le renouveau des procédés de distribution (labels et signes de qualité, circuits-courts, etc). Mais qu’en est-il du droit ? Si les préoccupations environnementales innervent désormais incontestablement le droit rural, qu’en est-il de leur efficacité ? Entre incitation, dissuasion, coercition, divers leviers de régulation sont à l’œuvre pour faire face aux risques environnementaux et participer à la transition durable de l’agriculture. Quelles solutions sont ainsi proposées ? Sont-elles pertinentes, efficaces, suffisantes ? C’est à ces questions que les intervenants répondront en envisageant tour à tour les différents niveaux de régulation : entre acteurs privés mais aussi sous l’égide des pouvoirs publics, en droit interne, européen et international.

Le cycle de conférences de Droit de la terre 2019-2020 est organisé par le Themis-Um Laboratoire de recherches de l’Université du Mans et la Faculté de droit – Antenne de Laval, avec le soutien de la Cour d’appel d’Angers et des Barreaux du Mans, de Laval et d’Angers. Parrainé par le Professeur Jacques Foyer et dirigé scientifiquement par Sylvie Lebreton-Derrien et Hélène Juillet-Régis, ce cycle s’intéresse précisément à quatre transitions agricoles majeures : la transition Egalim (16 septembre 2019), la transition foncière (7 février 2020), la transition agrinumérique et en particulier la technologie blockchain( ) et la transition durable et environnementale, objet de cette 2ème conférence, qui se déroule au Mans, en partenariat avec l’Institut du Risque et de l’Assurance.

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